Mentions légales
www.fil-mecanique.com et www.fil-mecanique.frest un site édité par l’entreprise Fil Mécanique,SASU immatriculée au RCS de Salon-de-Provence sous le numéro 852 042 282 (SIRET 852 042 282 00016 – TVA intracommunautaire FR27852042282), dont le siège social est situé 5 avenue de l’Europe, 13760 Saint-Cannat, représentée par son Président, M. Thibaut WILK-TESTE.
CONCEPTEUR DU SITE INTERNET :
LK Interactive, agence web à Aix-en-Provence.
Adresse :
805 Rue Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière - 13290 Aix-en-Provence - France
Téléphone :
04 84 49 01 29
E-mail :
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET :
OVH
2 rue Kellerman – 59100 Roubaix
09 72 10 10 07
support@ovh.net
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Fil-mécanique. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, pourraient constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de Fil-mécanique
Les noms, marques, logos et enseignes (« Signes distinctifs ») cités ou reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de Fil-mécanique ou de tiers. Leur utilisation à quelques fins que soit est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire des Signes distinctifs.
Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur le site de Fil-mécanique ne peuvent faire l’objet de copies sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Fil-mécanique.
CONTENU DU SITE :
Les informations contenues sur le site www.fil-mecanique.com et www.fil-mecanique.fr, ont un caractère strictement informatif, Fil-mécaniquese réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables,…) est la propriété exclusive de Fil-mécanique. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES :
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Fil-mécanique.
Fil-mécaniqueautorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Fil-mécaniqueet ne seront en aucun cas diffusées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@fil-mecanique.com ou par courrier à Fil-mécanique, service informatique 5 avenue de l’Europe, 13760 Saint-Cannat